Mentions légales

Mentions légales — Rayale

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Éditeur du site

Le présent site, accessible à URL https://rayale.fr, est édité par :

  • Nom/Dénomination : Rayale
  • Statut juridique : Micro-entreprise 
  • Adresse du siège : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
  • Immatriculation : RCS Paris
  • Numéro SIREN : 
  • TVA intracommunautaire : Non assujjetti à la TVA (arcticle 293B du CGI)
  • Adresse e‑mail : contact@rayale.fr
  • Site web : rayale.fr

Directeur de publication

  • Le directeur de publication est Rayale, en qualité de micro-entrepreneur.

Activité

  • Activité principale : création artistique (vente en ligne d’œuvres et créations artistiques).

Hébergement

  • Le site est hébergé par Shopify (Shopify Inc, 151 O'Coonor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada, téléphone : +1-88-748-7439).

Propriété intellectuelle

  • L’ensemble des éléments présents du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, marques, structure du site, créations artistiques, mises en page) sont protégés par la propriété intellectuelle, le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout élément du site, par quelques procédés que ce soit est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

  • Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif. Rayale met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude et l’actualité des informations, sans garantir l’absence d’erreurs. Rayale ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’un accès ou d’une utilisation du site ou des informations qui y sont diffusées, dans la limite de la loi applicable.
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